Placer le patient en situation de consentir aux soins en connaissance de cause
Le Comité éthique de la Fédération Hospitalière de France vient de publier un Avis sur le consentement aux soins : « Placer le patient en situation de consentir aux soins en connaissance de cause ». Il insiste sur l’importance cruciale du consentement du patient, tout en identifiant des défis dans sa mise en œuvre, et notamment la nécessité d’adaptations, particulièrement dans des contextes complexes tels que les altérations du jugement ou les pathologies cognitives, en privilégiant un processus plus long et éclairé.
Dans son avis, le Comité éthique de la FHF souligne l’importance du consentement du patient, mais relève des défis dans sa mise en œuvre, notamment son abord impersonnel et peu adapté à la singularité du patient, comme évoqué dans l’avis 142 du Conseil Consultatif National d’Ethique (juillet 2021). Il précise l’impératif d’adapter cette démarche, surtout dans des situations complexes telles que les altérations du jugement ou les pathologies cognitives, en considérant la réversibilité et la nécessité d’un temps plus long pour obtenir un consentement libre et éclairé en prenant soin de délivrer l’information juste.
« L’intérêt d’une bonne compréhension des enjeux de la codécision et la mise en condition favorable du patient pour le recueil de sa volonté sont de nature à promouvoir l’alliance thérapeutique. »
Parallèlement, il précise que certains patients peuvent se sentir désemparés face à des séquences de soins complexes nécessitant un besoin de communication plus claire et d’accompagnement dans la prise de décision. Les équipes soignantes doivent donc travailler avec les patients et leur entourage pour garantir une compréhension des informations médicales et des implications thérapeutiques, soulignant l’importance du consentement informé dans les pratiques de soins.
« Cet avis encourage la réflexion et la discussion au sein des établissements de santé sur la nature du consentement, tant dans les soins quotidiens les plus anodins, où il est informel mais crucial, que dans les situations complexes où il est indispensable.«
Le Comité éthique de la FHF perçoit donc le besoin de replacer la co-élaboration du consentement au centre des pratiques soignantes et institutionnelles au sein de l’hôpital public : il est nécessaire de reconcep-tualiser l’autonomie à consentir comme une compétence développée plutôt qu’une capacité innée, favorisée dans un environnement bienveillant et encouragée par les professionnels de santé, mettant en avant son aspect relationnel. La décision médicale partagée doit être privilégiée, prenant en compte les besoins et les priorités des patients, et incluant leur participation active au processus de consentement.
La temporalité du consentement doit également être revue et adaptée aux besoins individuels des patients pour leur permettre de définir leurs préférences et éviter les décisions hâtives, surtout dans le cadre de pathologies chroniques aux temporalités différentes. Le consentement, acte de soin à part entière, peut être exprimé de manière explicite ou implicite, mais reste essentiel pour assurer une action soignante juste et adaptée à la personne soignée.
« Le consentement est un acte de soin au même titre qu’un acte diagnostique ou thérapeutique. Le consentement est le support de la réalisation de la juste nécessité du soin, de l’action soignante proportionnée et adaptée à l’existence du malade que peut confirmer la personne de confiance engagée dans une relation de portage de la parole du patient et de sa volonté. »
Le comité éthique de la FHF recommande ainsi : - de replacer la co-élaboration du consentement au cœur des pratiques soignantes ; - de privilégier la décision médicale partagée ; - d’adapter la temporalité du consentement aux besoins individuels des patients.
• Avis 136 DU CCNE « L’évolution des enjeux éthiques relatifs au consentement dans le soin » , 7 juillet 2021 (PDF)
• « Placer le patient en situation de consentir aux soins en connaissance de cause ». Avis du Comité éthique de la Fédération hospitalière de France. Dr Cyril Hazif-Thomas, médecin psychiatre, Julia Tinland, philosophe et le comité éthique de la FHF, mars 2024.